Le covoiturage
Auteur : BIZARD Marie-Cécile
                        
                        
                            Publié le : 
                            18/02/2016
                            18
                            février
                            févr.
                            02
                            2016
                        
                        
                        
                                                Source : www.eurojuris.frLe covoiturage est une pratique qui connaît un véritable succès et qui peut se pratiquer, soit de façon occasionnelle, soit de façon régulière. Marie-Cécile BIZARD pour France Info évoque le covoiturage, qui se développe de plus en plus: les précautions à prendre, l'indemnisation en cas d'accident...Il s'agit du partage d'un véhicule par plusieu... Lire la suite
Historique
- 
                        Quelles sont les conditions d'utilisation des drones depuis le 1er janvier 2016?
                                                Publié le : 17/03/2016 17 mars mars 03 2016Particuliers / Consommation / ProcéduresDeux arrêtés publiés au Journal officiel du 24 décembre 2015 précisent les no...Source : www.eurojuris.fr
 - 
                        Le covoiturage
                                                Publié le : 18/02/2016 18 février févr. 02 2016Particuliers / Consommation / ProcéduresLe covoiturage est une pratique qui connaît un véritable succès et qui peut s...Source : www.eurojuris.fr
 - 
                        Défaut de conformité: le chien de compagnie est un être vivant, unique et irremplaçable
                                                Publié le : 21/12/2015 21 décembre déc. 12 2015Particuliers / Consommation / ProcéduresDans un arrêt du 9 décembre 2015, la Cour de cassation juge que le chien en c...Source : www.eurojuris.fr
 - 
                        Prime de Noël 2015 : Quel montant? Qui sont les bénéficiaires?
                                                Publié le : 10/12/2015 10 décembre déc. 12 2015Particuliers / Consommation / ProcéduresLa prime de Noël 2015 sera versée à partir du 16 décembre 2015 en Métropole e...Source : www.eurojuris.fr
 
